Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.malay-le-petit.fr
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Permanences des Elus
    • Commissions
    • Procès Verbaux
  • Découvrir
    • Présentation du village
    • Plan de la Commune
    • Patrimoine
    • Associations
  • Pratique
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets /ramassage
    • Déchèteries
    • Urbanisme
    • Règles de bon voisinage
    • Cimetière
  • Contact
Menu
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Permanences des Elus
    • Commissions
    • Procès Verbaux
  • Découvrir
    • Présentation du village
    • Plan de la Commune
    • Patrimoine
    • Associations
  • Pratique
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets /ramassage
    • Déchèteries
    • Urbanisme
    • Règles de bon voisinage
    • Cimetière
  • Contact
  1. Particuliers
  2. Transports - Mobilité
  3. Contrôle technique
  4. Peut-on vendre un véhicule d'occasion sans contrôle technique ?

Peut-on vendre un véhicule d'occasion sans contrôle technique ?

Mis à jour le23/01/2025

Demander le certificat de situation administrative d'un véhicule d'occasion (HistoVec)

Voir aussi

  • Vendre ou donner son véhicule
  • Certificat d’immatriculation : immatriculer un véhicule d'occasion
  • Contrôle technique d'une voiture (catégorie M1)
  • Contrôle technique d'une camionnette (catégorie N1)
  • Contrôle technique d’un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur (catégorie L)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie
1 rue du Piège

89100 Mâlay-Le-Petit

03 86 88 20 93

nous écrire

  • Mentions légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser