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Procès Verbaux et délibérations
25 mai 2023
4 Procés-Verbal CM 25.05.2023
(559Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:24
DE_2023_33 Redevances d'occupation du domaine public commerces ambulants-tam
(588Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:24
DE_2023_33 a Redevances d'occupation du domaine public commerces ambulants-t
(589Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:24
DE_2023_32 Subventions aux associations 2023-tampon
(376Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:24
DE_2023_32 a Subventions aux associations 2023-tampon
(370Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:24
DE_2023_31 Désignation du délégué suppléant à la fourrière du Sénonais-tampo
(383Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:23
DE_2023_31 a Désignation délégué suppléant Fourrière du Sénonais-tampon
(382Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:23
DE_2023_30 a Désignation d'un référent déontologue-tampon
(891Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:22
DE_2023_29 Création du Site internet de la commune-tampon
(392Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:21
DE_2023_29 a Création du site internet de la commune-tampon
(395Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:21
DE_2023_28 Urbanisme-tampon (1)
(593Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:21
DE_2023_28 a Urbanisme-tampon
(601Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:20
DE_2023_27 Frais de scolarité-tampon
(1061Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:20
DE_2023_27 a Frais de scolarité-tampon
(1122Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:20
DE_2023_26 acceptation de DPU par la CAGS-tampon
(937Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:20
DE_2023_26 a Acceptation DPU par la CAGS-tampon
(934Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:20
DE_2023_25 Convention de reversement-tampon (1)
(1173Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:19
DE_2023_25 a Délibération convention de reversement TA entre les communes et
(1159Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:19
DE_2023_24 instaurant la taxe d'aménagement-tampon
(885Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:19
DE_2023_24 a Instaurant la taxe d'aménagement-tampon (1)
(879Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:19
Annexe 2023_24_2 du 25.05.2023-tampon
(607Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:18
31 mars 2023
3 Procés verbal CM 24.03.2023
(412Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:17
Vote du taux des taxes 2023-tampon
(1157Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:17
DE_2023_23 Vidéoprotection du bâtiment communal-tampon
(384Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:16
DE_2023_22 Vote du taux des taxes-tampon (1)
(370Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:16
DE_2023_21 Fongibilité des crédits-tampon
(699Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:15
DE_2023_20 Budget Primitif 2023-tampon
(1219Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:15
DE_2023_19 Affectation du Résultat-tampon
(376Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:15
DE_2023_18 Approbation du Compte de Gestion 2022-tampon
(623Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:15
DE_2023_17 Approbation du Compte Administratif 2022-tampon
(443Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:14
24 février 2023
2 Procès-Verbal CM 27.02.2023
(384Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:14
DE_2023_16 Vidéoprotection du batiment communal et de l'espace de loisirs-ta
(677Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:13
DE_2023_15_3.5 Enrobé Route de Genève-tampon
(546Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:13
DE_2023_14_7.1 Ter Délib 25� des crédits d'investissement-tampon
(854Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
DE_2023_14_7.1 bis Délib 25� des crédits d'investissement-tampon
(867Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
DE_2023_14_ Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater
(835Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
DE_2023_13_7.1 modifie DE_2022_9_7.1 Adoption instruction M57-tampon
(763Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
DE_2023_12_5.3.4 Désignation des délégués des commissions municipales-tampon
(644Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
DE_2023_11_5.6 démission d'un conseiller municipal-tampon
(338Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:12
20 janvier 2023
1 Procès verbal CM 20.01.2023
(458Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:11
DE_2023_10_1.3 Convention avec Orange enfouissement Route de Noé-tampon
(723Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:10
DE_2023_09_5.6 Election des Membres de la CAO-tampon
(604Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:10
DE_2023_08_8.8.5 Mise en place d'un nichoir-tampon
(405Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:10
DE_2023_07_4.1 Journée de solidarité-tampon
(406Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:10
DE_2023_06_1.1.4.1 Devis pour l'agrandissement du hangar communal-tampon
(371Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:10
DE_2023_05_8.5 Création d'un site internet-tampon
(392Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:09
DE_2023_04_3.3 Transfert d'un bail agricole-tampon
(354Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:09
DE_2023_03_5.7 Convention de mise à disposition du service de la planificati
(966Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:09
DE_2023_02_5.7 Convention de mise à disposition du service droits des sols-t
(943Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:09
De_2023_01_7.1 Détermination des durées d'amortissement-tampon
(919Ko)
publié le 27/10/2023 à 15:09
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